Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUMAY NAPOLEON
Société en Commandite Simple Ths, BACHE GABRIELSEN, 32, rue de Boston, 16100 COGNAC.

Numéro de dépôt :
1231525
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/12/1992
DUMAY NAPOLEON de Société en Commandite Simple Ths

Présentation de la marque DUMAY NAPOLEON

Déposée le 16 décembre 1982 par Société en Commandite Simple Ths auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DUMAY NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en Commandite Simple Ths, BACHE GABRIELSEN, 32, rue de Boston, 16100 COGNAC. - France.

La marque DUMAY NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUMAY NAPOLEON est expirée depuis le 16 décembre 1992.

Société en Commandite Simple Ths a également déposé les autres marques suivantes : KING ERIK


Société en Commandite Simple Ths, BACHE GABRIELSEN, 32, rue de Boston, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Cognac.